16. Appliquer une licence sur un site OpenEdition Books

Temps de lecture : 6 minutes

Plateforme OpenEdition Books #

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Objectif :
  • définir la licence à appliquer sur un site OpenEdition Books.
Licence Creative Commons
Les licences Creative Commons (CC) sont un outil juridique par lequel l’auteur·ice (ou son ayant droit tel l’éditeur) permet d’utiliser une œuvre (texte, image, musique) de diverses façons (copie, distribution, modification et adaptation), sans être rémunéré·e tout en restant conforme à la législation sur le droit d’auteur·ice

Déterminer une licence au niveau du site #

Lors de la signature des Conditions Générales d’Utilisation, chaque équipe éditoriale doit choisir une licence qui s’appliquera au site de l’éditeur sur OpenEdition Books.

L’application d’une licence sur chaque site permet notamment de clarifier les conditions de réutilisation des ouvrages publiés (plus d’informations sur la page Politique de licences).

Une fois une licence définie au niveau du site, celle-ci s’applique par héritage à tous les contenus publiés sur le site (livres, formats détachables) sauf exceptions.

Contractualiser
Il faut s’assurer que la licence est applicable. Pour déterminer une licence ainsi qu’une diffusion numérique et en accès ouvert, des contrats d’édition avec les auteurs et les autrices sont nécessaires.
Il existe des règles propres pour l’édition de livres : en France, tout éditeur d’un livre papier, s’il veut également publier le livre sous forme numérique, doit obligatoirement structurer le contrat qu’il conclut avec l’auteur·ice, en rassemblant dans une partie du contrat tous les articles concernant l’exploitation numérique de l’œuvre.
https://www.ouvrirlascience.fr/des-contrats-pour-la-science-ouverte/ 

Pour déterminer la licence du site éditeur il est possible de choisir parmi la licence OpenEdition Books ou les six licences Creative Commons  :

Licence OpenEdition Books
La licence OpenEdition Books autorise uniquement la fonctionnalité d’intégration/embarcation (embed/iframe), reproduisant une page OpenEdition Books à l’identique sous forme de fenêtre. Elle permet aussi à tous livres en accès ouvert et en accès Freemium d’être déposés dans le Directory of Open Access Books. Ni plus, ni moins.
La licence OpenEdition Books apparaît dorénavant en bas de tous les documents publiés, au niveau des livres et des chapitres.
Par exemple, ici : https://books.openedition.org/pus/30035

Si aucune licence n’est déterminée par l’éditeur, la licence recommandée par OpenEdition s’applique par défaut :

  • Licence appliquée par défaut sur la plateforme, les sites et les livres : CC BY-NC-ND.

La licence par défaut s’applique alors sur les nouvelles publications et les nouveaux documents. Tout ce qui a été publié antérieurement conserve sa licence, si elle était déjà renseignée (comme la licence OpenEdition Books qui s’applique à tous les livres qui ne sont pas en Creative Commons).

Application au niveau du site #

C’est l’équipe d’OpenEdition qui sélectionne la licence qui s’applique au niveau du site. Si un éditeur souhaite modifier sa licence il doit contacter books-support[at]openedition[dot]org.

La licence choisie s’affiche alors sur la notice du site éditeur à destination des bibliothèques. 

Exception de licence #

Par défaut, le livre d’un site prend la licence du site. Cependant, lorsqu’il n’est pas soumis à la même licence que le site éditeur, il est possible de lui appliquer une exception.

Exception pour une publication #

Lorsqu’un livre possède une licence différente du site éditeur, le préciser dans Lodel. Sinon c’est la licence du site qui s’appliquera. 

Pour appliquer une exception, se rendre dans le formulaire d’édition du livre concerné. Voir [Créer un livre] : cliquer sur Action > Éditer

Dans le formulaire, se rendre dans Gestion des publications et trouver le champ Licence. Sélectionner la licence qui correspond. Puis cliquer sur Enregistrer

À l’affichage, la licence s’applique bien au livre concerné une fois le livre publié.

Exception pour une unité éditoriale (chapitre) #

Lorsqu’une unité éditoriale au sein d’un livre (par exemple un chapitre) nécessite une licence différente, il est possible de le préciser dans Lodel. Sinon ce document héritera de la même licence que le livre. 

Dans le formulaire du document concerné par l’exception. Voir  [Corriger une unité éditoriale] : cliquer sur Action > Éditer

Dans le formulaire, aller dans Gestion de document, et trouver le champ Licence. Sélectionner la licence qui correspond. Puis cliquer sur Enregistrer

À l’affichage, la licence s’applique bien à l’unité éditoriale concernée.

Exception pour le PDF éditeur (Fac-similé) #

Lorsque le PDF éditeur dispose d’une licence différente du HTML, il est possible de le spécifier directement lorsque l’on importe son fichier. Voir [Compléter une publication]

Il est aussi possible de modifier la licence après l’import. Au niveau du livre, il faut cliquer sur Fichier(s),  choisir le fichier concerné, ici le Fac-similé (le type de document est précisé sous le titre) et cliquer sur  Action puis Éditer

Le champ de la licence se situe au bas du formulaire. Préciser la licence dans le champ Licence puis Enregistrer

À l’affichage, la licence s’applique bien au PDF Éditeur uniquement et s’affiche directement sur le PDF.

Attention !
Les PDF et EPUB générés automatiquement par OpenEdition possèdent la même licence que le contenu HTML.

Exception pour le fac-similé d’une unité éditoriale #

Lorsqu’une unité éditoriale (chapitre, préface, etc.) possède une licence différente du reste de la publication, il est possible de le spécifier dans Lodel. Dans l’interface d’édition du site, cliquer sur le livre concerné. La liste des contenus de la publication apparaît (Introduction, chapitres, etc.), chaque contenu contient un fichier lié qui correspond au fac-similé du document.

Cliquer sur le document à modifier. Le fichier Fac-similé peut alors être édité : choisir Action > Éditer. Dans le formulaire modifier la licence dans le champ dédié puis cliquer sur Enregistrer.

Évolution du choix de licence #

Sous réserve de l’accord des auteurs et autrices, la licence peut évoluer dans le temps vers une ouverture plus importante mais il n’est pas possible de restreindre les possibilités d’utilisation déjà offertes.

Exemple d’évolution :

  • Une mention Tous droits réservés peut être modifiée en licence CC BY-SA. En revanche, un contenu publié en CC BY ne peut pas être modifié pour une licence CC BY-NC-ND.

Illustrations #

Les illustrations peuvent être sous un autre régime que le texte du livre ou du chapitre. La licence de l’unité éditoriale s’applique donc sauf mention contraire

Exemple de régime différent pour une illustration :

  • Un livre en CC BY contient des illustrations (graphique, tableau, image, etc.) sous Tous droits réservés. La mention Tous droits réservés doit alors être indiquée dans les Crédits d’illustration.

Pour aller plus loin #

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